Accès au foncier des acteurs de l'ESS - Enjeux et leviers pour les collectivités locales

Informations du document :

Titre : Accès au foncier des acteurs de l'ESS - Enjeux et leviers pour les collectivités locales
Auteur : Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES)
Editeur : Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES)
Résumé :
À la croisée d'enjeux économiques, écologiques, sociaux, le foncier est un levier majeur des politiques publiques, notamment d’économie sociale et solidaire. Ce guide explore les moyens de renforcer l'accès au foncier pour les acteurs de l’ESS, mais aussi les contributions possibles des acteurs de l'ESS aux problématiques foncières auxquelles sont confrontées les collectivités.

Ce guide pratique et pédagogique fournit des clés précieuses pour les élu.e.s, technicien.ne.s, acteurs associatifs et porteurs de projets souhaitant repenser le foncier comme un bien commun, au service des territoires et de
leurs habitant.e.s.

Vous pourrez retrouver dans ce RepèrESS des retours d’expériences de collectivités du RTES et d’acteurs de l’ESS, ancrés dans des contextes territoriaux variés, détaillant les méthodologies choisies et les outils, ainsi qu'une présentation d’outils financiers et juridiques pouvant être mobilisés par les collectivités. Enfin, ce guide invite à approfondir les dynamiques partenariales à l’œuvre, à les inscrire dans la durée, comme un élément structurant de la fabrique des territoires de demain, et contribuant à faire de la préservation du foncier un enjeu commun, et plus largement à faire du foncier un bien commun.

Date de publication : 27/01/2025
Langue : Français
Nombre de pages : 84
Thématiques : Economie sociale et solidaire, Foncier

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